La résidence comporte 24 logements répartis en 2 bâtiments A et B. Les appartements sont réparties sur 3 étages.

L’entretien des parties communes représente un coût dans nos charges et pour cette raison il convient de respecter certaines règles de vivre ensemble

USAGE DES PARTIES PRIVATIVES

Chaque occupant a le droit de jouir comme bon lui semble des parties privatives comprises dans son lot, à la condition de ne pas nuire aux autres copropriétaires et de ne rien faire qui puisse compromettre la solidité, sécurité ou la tranquillité de l’immeuble, ni de porter atteinte à sa destination.

RESPONSABILITE

Chaque occupant est responsable des dégradations faites aux parties communes et de toutes conséquences dommageables résultant d’un usage abusif que ce soit de son fait, des personnes ou des choses qu’il a sous sa garde, des personnes se rendant chez lui.

IL EST INTERDIT DE FUMER DANS LES PARTIES COMMUNES DE LA RESIDENCE

BRUITS

Les occupants devront veiller à ce que la tranquillité de l’immeuble ne soit à aucun moment troublée par leur fait, celui des membres de leur famille, de leurs invités ou des personnes à leur service et de leurs animaux.

Tous bruits, de quelque nature qu’ils soient, alors même qu’ils auraient lieu à l’intérieur des appartements, troublant la tranquillité des habitants, sont formellement interdits et plus particulièrement entre 22 heures et 7 heures.

ANIMAUX

Les copropriétaires et locataires ne pourront avoir ou attirer aucun animal malfaisant, malodorant, malpropre ou criard.

Les chiens et les chats sont tolérés, étant entendu que toutes dégradations causées par eux resteront à la charge de leurs propriétaires. En aucun cas, les animaux domestiques ne devront errer dans les parties communes, ils devront impérativement être tenus en laisse.

Il appartiendra aux propriétaires de chiens de ramasser leurs déjections et de nettoyer les parties communes si ce dernier vient à y uriner.

Par ailleurs, il est rappelé que les chiens de 1ère et 2ème catégories doivent en faire la déclaration à la Mairie de leur domicile et doivent être assurés (pour la détention desdits chiens).

Les chiens catégorisés doivent être muselés, tenus en laisse et ne doivent pas stationner dans les parties communes.

ENSEIGNES – PLAQUES

Toute installation d’enseigne, panneau publicitaire ou affiche sur la façade des bâtiments est strictement interdite sauf autorisation.

Toutefois, les copropriétaires ou locataires des appartements à usage professionnel pourront apposer une enseigne ou une plaque à la condition expresse de se conformer aux lois, règlements et usage et de ne pas apporter de troubles dans la juissance des autres lots ni de porter atteinte à l’harmonie de l’immeuble.

Il pourra être posé une plaque sur la porte palière. Les plaques devront être d’un modèle uniforme indiqué par le syndic.

Les personnes exerçant une profession libérale pourront apposer, dans le vestibule d’entrée, une plaque faisant connaître au public leur nom, profession et situation de l’appartement où elles exercent leur activité. Le modèle de ces plaques est fixé par le syndic qui détermine l’emplacement où elles peuvent être apposées.

RÉPARATIONS – ACCÈS DES OUVRIERS

Les copropriétaires devront souffrir sans indemnité l’exécution des réparations qui deviendraient nécessaires aux parties communes, quelle qu’en soit la durée.

TAPIS-BROSSE

Les tapis-brosse des portes palières doivent être du même modèle (dimensions et couleur).

ORDURES MÉNAGÈRES

Les déchets et liquides ne doivent pas être déversés en vrac dans les poubelles, mais préalablement emballés. Le déversement des liquides et emballages en vrac est interdit. Nous rappelons que tout encombrant doit être déposé à la déchèterie. Les cartons ne peuvent pas être posés en vrac dans le local poubelle.

Les bouteilles en verre doivent être déposées dans les containers prévus à cet effet.